Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W196 Page 062 | Séance du 21 décembre 1981 - Registre 21W196 Page 062
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21W196 Page 063 | "Dénomination de la bibliothèque du Parc|-|Centres de loisirs - Séjours de préadolescents pendant les vacances de Noël - Tarifs|-|Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement "" le domaine du Clos Roger "" - Avis du conseil municipal - Registre 21W196 Page 063"
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21W196 Page 064 | Classement dans la voirie communale de voies de la Z.A.C. du Mont-Chalats - Décision définitive|-|Z.A.C. du vieux Colombier - Modification de la convention passée avec la commune|-|Acquisition d'un terrain pour construction de logements sociaux à proximité du centre de secours - Registre 21W196 Page 064
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21W196 Page 065 | Acquisition d'un terrain pour mise à l'alignement du vieux chemin de BROU à Chelles|-|Avance sur subvention 1982 au bureau d'aide sociale - Registre 21W196 Page 065
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21W196 Page 066 | Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1981|-|Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par l'association syndicale autorisée Nord-Est de Chelles - Registre 21W196 Page 066
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21W196 Page 067 | Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances|-|Dénomination d'une voie - Registre 21W196 Page 067
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21W196 Page 068 | Personnel communal - Travail à temps partiel|-|Recensement général de la population - Rémunération des agents recenseurs|-|Missions - Registre 21W196 Page 068
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21W196 Page 071 | Vœu du conseil municipal pour l'implantation de l'Agence Nationale Pour l'Emploi à Chelles|-|Composition des commissions municipales - Modification|-|Désignation d'un délégué au sein de l'Office Public Municipal d'H.L.M|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril 1977 - Registre 21W196 Page 071
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21W196 Page 072 | Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W196 Page 072
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